TITUS
Présentation de la marque TITUS
Déposée le 3 décembre 1985 par la société Tomkins Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 3 décembre 2015.
Tomkins Industries a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2303019 - Publication au BOPI 2005-12-14
Renouvellement sans limitation n°2303019 - Publication au BOPI 2006-14
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191790 - Publication au BOPI 1995-11-14